Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Ti' Gascon
Etablissements Gélas et Fils SA

Numéro de dépôt :
3156925
Date de dépôt :
02/04/2002
Lieu de dépôt :
INPI TOULOUSE
Ti\' Gascon de Etablissements Gélas et Fils

Présentation de la marque Ti' Gascon

Déposée le 2 avril 2002 par la Société Anonyme (SA) Etablissements Gélas et Fils auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI TOULOUSE), la marque française « Ti' Gascon »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Etablissements Gélas et Fils domicilié(e) BP 3,32190 Vic-Fezensac - 32190 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PHILIPPE Gélas P.D.G Etablissements Gélas et Fils SA domicilié(e) BP 3,32190 Vic-Fezensac - 32190 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 32 33

Etablissements Gélas et Fils a également déposé les autres marques suivantes : CORDIALOR


Etablissements Gélas et Fils SA - BP 3,32190 Vic-Fezensac - 32190 - France


PHILIPPE Gélas P.D.G Etablissements Gélas et Fils SA - BP 3,32190 Vic-Fezensac - 32190 - France


Inscription le 27 mai 2003 - Rejet total n°371428 - Publication au BOPI 2003-05-27

Publication - Publication le 10 mai 2002 au BOPI 2002-19

Café thé cacao riz confiserie sauces épices digestifs (alcools et liqueurs) bières eaux minérales sirops jus de fruit

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.